Coople - Thématiques

NomDescriptionExplicationsNiveau de prestation dans le Coople®Niveau de prestation dans le Coople® Pro
Un des outils les plus puissants pour planifier fiscalement les effets du concubinage.
Les concubins méritent d'être protégés. Cela passe par des assurances qui vous couvrent efficacement les deux et le moyen pour l'un et l'autre d'obtenir des prestations des assurances conjointes.
Nous veillons à ce que le contrat de partenariat protège l'un et l'autre en cas de sinistre.
Nous couvrons en particulier les assurances-ménage et bâtiment.
Idem.
Idem.
Pouvoir représenter l'autre est important — ne serait-ce que pour les actes de la vie courante et pour des temps plus difficiles.
Nous préparons des procurations adaptées.
Le contenu de la procuration est personnalisé et d'éventuels aspects internationaux traités.
En l'absence de directives claires, les partenaires peuvent rencontrer des difficultés avec le monde médical ou la famille (visites, prise de décision, etc.).
Les directives anticipées sont un instrument juridique qui permet de désigner un représentant thérapeutique et de formuler des vœux généraux ou précis quant à la prise en charge.
Les directives anticipées sont rédigées conformément à vos souhaits.
Des situations très particulières sont prises en compte (ex. liées à Alzheimer, ne pas être réanimé si le partenaire est déjà parti, etc.) et le représentant thérapeutique est encadré.
Inclus
Nous personnalisons la clause d'arbitrage dans ses moindres détails.
En cas de décès, le concubin n'hérite pas, sauf si un testament le prévoit.
Nous prévoyons les dispositions à cause de mort adaptées (testament, clauses en vu d'un pacte successoral, etc.).
Testaments usuels.
Planification complète, testaments comportant des spécificités (clauses de substitution, legs, clauses punitives, etc.).
Locataire ou colocataires ? Propriétaire ou copropriétaires ?
Nous clarifions la situation et le sort du logement, en particulier en cas de fin de couple (décès, séparation).
En cas de location, nous veillons à ce que le bail protège les partenaires et, en cas de propriété ou de vœu de propriété, nous veillons à ce que la forme choisie (copropriété, société simple, etc.) soit adaptée.
De nombreuses solutions particulières sont possibles et peuvent se révéler avantageuses dans votre situation. Nous vous parlerons d'usufruit ou de droit d'habitation croisés, de parts symétriques ou non, etc.
Nous prévoyons en général que le contrat est maintenu, sauf pour les aspects couverts par le mariage.
Le Coople® matéralise une relation qui vous importe. C'est un symbole en soi.
Désirez-vous un célébrant pour signer votre coople dans un cadre festif ou, au contraire, intime ? Nous y veillerons.
Idem.
Chaque couple a sa vision de ce qui est financé en commun ou non.
Nous indiquons avec la précision requise ce qui est financé en commun et comment.
Selon le choix des couples de le mentionner ou non.
Idem.
Certains couples ont des dettes, d'autres ont des partenaires qui en ont. Ce point doit être clarifié pour le confort de tous.
La loi réglemente aujourd'hui largement la situation des enfants de couples non-mariés.
Nous allons au-delà en réglant une multitude de détails omis par la loi.
Autorité parentale conjointe, choix de la garde (alternée / exclusive avec droit de visite), modalités, bonifications pour tâches éducatives, etc.
Aménagements dans l'autorité parentale conjointe, prévision de l'enfant majeur, modalités particulières de visite ou de garde, etc.
Les concubins ont une fiscalité particulière.
Nous vous préparons aux écueils et nous vous faisons économiser des impôts là où vous en avez la possibilité. Surtout, nous attirons votre attention quand les choix standards (testamentaires, de prêts entre partenaires et autres du même accabit) peuvent avoir des conséquences lourdes et comment les éviter au mieux.
Votre attention est attirée sur les choix qui ont un impact fiscal et la solution généralement la mieux adaptée.
Nous nous livrons à l'examen plus approfondi des conséquences et nous vous proposons des solutions sortant du cadre ordinaire.
Les nouvelles choses achetées en commun appartiennent-elles aux deux concubins ou à l'un des deux ?
Une clause prévoit le sort de ces nouvelles acquisitions.
Fréquemment, des partenaires se prêtent de l'argent parmi, ce qui peut exige de la clarté pour éviter notamment des problèmes fiscaux.
Nous fixons les conditions du prêt et de son éventuel remboursement, sans oublier de vous indiquer la bonne manière de le gérer pour éviter qu'il ne soit requalifié par le fisc comme donation.
Traitement de l'acquisition de biens immobiliers en copropriété avec des moyens asymétriques.
Nous allons parler de vos liens économiques de manière très générale dans un premier temps, afin de déterminer quel contrat de concubinage est le plus adapté à votre situation.
Que se passe-t-il si un des deux est incapable de discernement ? Par qui sera-t-il pris en charge : son concubin, sa famille, un curateur ?
Nous rédigeons un mandat pour cause d'inaptitude à cette fin. Par cet instrument, l'auteur peut désigner qui s'occupera de lui s'il vient à être incapable de discernement.
Désignation de la personne et de son éventuel remplaçant, rémunération, reddition de comptes à l'autorité et à la famille.
Entièrement sur mesure. Cercle de mandataires, obligations spécifiques de ceux-ci, détail des missions, etc. Les possibilités sont infinies.